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GUIDE DU COMPTE-TITRES

Définition du Compte-Titres

À l’instar d’un PEA, un compte-titre, aussi appelé CTO (compte-titres ordinaire), est un dispositif permettant d’obtenir des valeurs mobilières sur le marché boursier. Mais, à la différence du PEA, le compte-titres autorise plus de placements, et donc plus de liberté. En effet, le compte-titres permet d’investir sur des valeurs mobilières françaises, européennes ou internationales. De plus, il est ouvert auprès d'un établissement bancaire au sein duquel peuvent être déposés différents types d'actifs financiers, parmi lesquels on retrouve des actions, des obligations, des fonds d'investissements (SICAV, FCP), des Trackers et d'autres instruments financiers de la famille des valeurs mobilières.

 

Le compte-titres peut être ouvert par tous les épargnants quels que soient leurs revenus, leur âge (si c’est une personne mineure, il suffit d’avoir une autorisation du représentant légal), leur nationalité, ou encore leur lieu de résidence. Le PEA est souvent conseillé comme premier produit pour un profil dit prudent ou un investisseur débutant. Les comptes-titres, quant à eux, sont pour des investisseurs plus expérimentés.

 

Fonctionnement du Compte-Titres

Le compte-titres a un fonctionnement plus souple que d’autres supports d’épargne comme le PEA. En effet, le titulaire n’est pas soumis à un plafond et il peut être ouvert dans un établissement autre que celui où est logé le compte courant. Finalement, l’épargnant peut posséder plusieurs comptes-titres, et ce dans plusieurs établissements bancaires.

 

La souscription d’un compte titres est toujours associé à la souscription d’un compte espèces (sauf dans le cas où vous disposez déjà d’un compte chèque au sein de l'établissement). Ce compte espèce permet d'enregistrer les mouvements de liquidité liés aux opérations effectuées sur les titres (comme par exemple les sommes reçues s’il y a une cession de titres, ou encore un encaissement de dividendes et d’intérêts, etc.). De plus, ce compte va servir pour le règlement des différents frais relatifs au compte-titres.

 

Les différents frais pouvant être appliqués au compte-titres sont les suivants :

Les droits de gardes : il s’agit de frais facturés pour la garde et la conservation des titres en portefeuille. Ils sont généralement calculés proportionnellement à la valeur des titres détenus le 31 décembre et sont réglés une fois par an.

 

Les frais de courtage : ils sont facturés lorsque le titulaire du compte effectue des transactions, au moment de l’achat ou de la vente de titres. Il est possible, selon les gestionnaires et les montants investis, de choisir une facturation forfaitaire.

 

Les frais annexes : on peut retrouver d’autres frais liés à un compte-titres comme les frais de gestion si l’investisseur à recours à une gestion déléguée ou assistée, ou encore les frais de transfert en cas de changement d’établissement bancaire pour le compte-titres.

Finalement, les dividendes, les coupons obligataires et les plus-values sont imposables au prélèvement forfaitaire unique à hauteur de 30 % (12,8 % d’impôt sur le revenu et 17,2 % de prélèvements sociaux). Dans certains cas, il peut être possible d’opter pour le régime progressif, si cela est plus avantageux.

Avantages du Compte-Titres

Le compte-titre a pour objectif de donner des plus-values intéressantes ou d’obtenir des revenus réguliers par l’intermédiaire des dividendes. Un des avantages est que le capital investi n’est pas bloqué, puisque le compte-titres est rattaché à un compte courant qui permet d’obtenir directement les liquidités.

 

Un autre avantage du compte-titres est qu’il est accessible à tous, et qu’il est très « ouvert » : il permet de profiter d’une offre en termes de valeurs mobilières très étendue. Il est facilement possible d’acheter des titres de sociétés américaines, japonaises ou australiennes par exemple. Il est également possible de se tourner vers des produits dérivés type options ou futures pour les plus connaisseurs, ou encore de vendre à découvert en utilisant l’effet de levier, grâce à l’accès au Système de Règlement Différé.

 

Finalement, un compte-titres peut être transmis de son vivant à ses enfants, et la donation, en pleine propriété ou en nue-propriété, gomme la plus-value sur le plan fiscal. Cela permet d’échapper à toutes formes de taxation sur les gains. Un PEA, quant à lui, ne peut pas être donné. Au décès du titulaire, le compte-titres peut être transmis aux héritiers, contrairement au PEA qui sera clôturé.

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